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Marques déposées par france duval-stalla
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elle au pluriel
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

elle au pluriel
france duval-stalla

Numéro de dépôt :
3644404
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
elle au pluriel de france duval-stalla

Présentation de la marque elle au pluriel

Déposée le 16 avril 2009 par france duval-stalla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « elle au pluriel »

Le déposant est france duval-stalla domicilié(e) 63 rue de rennes - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, france duval-stalla domicilié(e) 63 rue de rennes - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque elle au pluriel est expirée depuis le 16 avril 2019.

france duval-stalla a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE DUVAL-STALLA


france duval-stalla - 63 rue de rennes - 75006 - PARIS - France


france duval-stalla - 63 rue de rennes - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 24 septembre 2012 - Renonciation totale n°584782 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Rideau, store et embrasse en matière textile ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.